Pour un camion de 4 500 kg ou plus sans PEP, la SAAQ décrit trois suivis distincts : une vérification mécanique périodique chez un mandataire tous les 12 mois, un entretien obligatoire au moins une fois tous les 6 mois (la vérification mécanique n'en tient pas lieu) et la mesure des freins, notée à chaque entretien. Chaque entretien laisse une fiche au dossier du véhicule.
Ce que ConformiLog automatise
- Rondes de sécurité (VAD) sur téléphoneSignées, datées et archivées automatiquement.
- Alertes 30 jours avant chaque échéancePermis, immatriculations, inspections.
- Dossiers conducteurs et véhiculesAu même endroit, rapports PDF en un clic.
1. Les suivis prévus sans PEP
Pour un camion de 4 500 kg ou plus qui n'est pas inscrit à un PEP, les publications de la SAAQ décrivent les suivis suivants. Chaque suivi produit un document qui est conservé au dossier du véhicule.
| Suivi | Fréquence prévue | Qui le fait | Référence |
|---|---|---|---|
| Vérification mécanique périodique | Tous les 12 mois pour un camion de 4 500 kg ou plus (tous les 6 mois pour un autobus) | Un mandataire en vérification mécanique de la SAAQ, qui appose la vignette de conformité | SAAQ, Obligations des utilisateurs de véhicules lourds (2024), section 6.3 et annexe 1 |
| Entretien obligatoire (inspection semestrielle) | Au moins une fois tous les 6 mois; la vérification mécanique périodique n'en tient pas lieu | Le propriétaire, lui-même ou par l'établissement de son choix, avec une fiche d'entretien | SAAQ, Obligations des utilisateurs de véhicules lourds (2024), section 6.2 |
| Mesure des freins | À chaque entretien obligatoire, inscrite sur la fiche d'entretien ou au registre des mesures de freins (véhicule de 7 258 kg ou plus) | La personne qui fait l'entretien | SAAQ, Obligations des utilisateurs de véhicules lourds (2024), section 6.2.4; SAAQ, Entretien obligatoire propriétaire |
| Ronde de sécurité (VAD) | Dans les 24 heures précédant la conduite | Le conducteur, qui remet son rapport à l'exploitant | Règlement sur les normes de sécurité des véhicules routiers, art. 196 |
2. Ce que comprend une fiche d'entretien
Selon la SAAQ, la fiche d'entretien comprend :
- le numéro d'identification du véhicule (NIV), le numéro de plaque ou le numéro d'unité
- le kilométrage indiqué à l'odomètre
- la date de l'entretien
- la liste des éléments vérifiés, chacun noté conforme ou non conforme
- les réparations à effectuer, le cas échéant
- pour un véhicule de 7 258 kg ou plus, les mesures des garnitures de freins ou de la rotation de l'arbre à cames
- la signature de la personne qui a fait l'entretien
Le numéro de plaque ou d'unité, le kilométrage et la date reviennent sur chaque fiche, deux fois par année et pour chaque véhicule. Dans ConformiLog, le véhicule est choisi dans la liste et ces renseignements sont déjà inscrits.
3. Le dossier d'entretien de chaque véhicule
Le dossier d'entretien tenu pour chaque véhicule comprend, selon la SAAQ :
- le NIV, la plaque, la marque, l'année et le nom du propriétaire
- le calendrier des entretiens à venir et le contenu de chaque entretien
- la fiche de chaque entretien effectué
- la preuve des réparations faites à la suite de l'entretien
- les dates de remisage, s'il y a lieu
- pour un véhicule de 7 258 kg ou plus, le registre des mesures de freins si elles ne sont pas sur les fiches
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Commencer mon essai gratuit4. Et le PEP ?
Le PEP est une autre façon prévue par la réglementation : les véhicules inscrits sont entretenus selon un programme reconnu par Contrôle routier Québec au lieu de passer chez un mandataire. Il comporte une demande de reconnaissance, des exigences sur le lieu d'entretien et sur les qualifications des mécaniciens, ainsi que des contrôles. Sans PEP, la conformité passe par les suivis décrits plus haut.
5. Sur papier ou avec ConformiLog
Sans logiciel, chaque fiche, chaque registre et chaque échéance s'écrit à la main. ConformiLog reprend les données déjà saisies d'un formulaire à l'autre et range chaque document dans le bon dossier.
- Calendrier des échéancesSur papier : Dates notées à la main dans un agenda ou sur un tableau, à surveiller soi-même.Avec ConformiLog : Le calendrier se remplit à partir des documents enregistrés; une alerte arrive 30 jours avant chaque échéance.
- Inspections semestriellesSur papier : Plaque, numéro d'unité, NIV, marque et année recopiés sur chaque fiche d'entretien.Avec ConformiLog : Le véhicule est choisi dans la liste : plaque et numéro d'unité sont déjà inscrits sur la fiche.
- Mesures des tiges de freinSur papier : Registre papier rempli essieu par essieu, côté gauche et côté droit, à retrouver d'une fois à l'autre.Avec ConformiLog : Les données du véhicule sont reprises automatiquement et chaque mesure s'ajoute à son historique.
- Dossier véhiculeSur papier : Certificats, vignettes, factures et fiches rangés dans des classeurs.Avec ConformiLog : Un dossier par véhicule : documents, photos et dates d'expiration au même endroit.
- Dossier conducteurSur papier : Permis, relevés et attestations de formation dans une chemise par conducteur.Avec ConformiLog : Un dossier par conducteur, avec le suivi des dates d'expiration.
- Rondes de sécurité (VAD)Sur papier : Carnets remplis à la main, rapportés au bureau puis conservés au moins 6 mois.Avec ConformiLog : Faite sur le téléphone du conducteur, signée, datée et archivée automatiquement.
Questions fréquentes
Le PEP est-il obligatoire ?
Non. Le PEP est une option qui remplace la vérification mécanique périodique chez un mandataire pour les véhicules inscrits. Sans PEP, le véhicule suit la vérification mécanique périodique et l'entretien obligatoire décrits par la SAAQ.
À quelle fréquence l'entretien obligatoire est-il prévu ?
Selon la SAAQ, l'entretien obligatoire d'un véhicule lourd est effectué au moins une fois tous les 6 mois, soit deux fois par année. La vérification mécanique périodique faite chez un mandataire ne peut pas en tenir lieu.
À quelle fréquence la vérification mécanique d'un camion lourd est-elle prévue ?
Le tableau des véhicules visés de la SAAQ indique une vérification mécanique tous les 12 mois pour un camion de 4 500 kg ou plus, et tous les 6 mois pour un autobus.
Où les mesures de freins sont-elles inscrites ?
Sur la fiche d'entretien ou, pour un véhicule de 7 258 kg ou plus, dans un registre des mesures de freins lorsque la fiche ne les contient pas. La SAAQ publie un modèle de registre.
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Commencer mon essai gratuitRessources connexes
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Sources officielles
- SAAQ — Obligations des utilisateurs de véhicules lourds (PDF, 2024)
- SAAQ — Entretien obligatoire propriétaire (PDF)
- SAAQ — Registre des mesures de freins et de pneus (formulaire 6644 30)
- SAAQ / Contrôle routier Québec — Guide d'information d'un programme d'entretien préventif (PDF)
Mis à jour le 2026-11-09.
